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Marques déposées par Jouneau Bernard
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Domaine de la Ramée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Ramée
Jouneau Bernard

Numéro de dépôt :
3218557
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
02/04/2013
Domaine de la Ramée de Jouneau Bernard

Présentation de la marque Domaine de la Ramée

Déposée le 2 avril 2003 par Jouneau Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Domaine de la Ramée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est Jouneau Bernard domicilié(e) 189 Lieu dit "Mougnan",33880 BAURECH - 33880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jouneau Bernard domicilié(e) Domaine de la Ramée,33880 BAURECH - 33880 - France.

La marque Domaine de la Ramée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Ramée est expirée depuis le 2 avril 2013.


Jouneau Bernard - 189 Lieu dit "Mougnan",33880 BAURECH - 33880 - France


Jouneau Bernard - Domaine de la Ramée,33880 BAURECH - 33880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de La Ramée.